Accueil >
Trier par
Documents
-
Les nouvelles lois anti-discriminatoires : quelles avancées pour la Belgique en matière de lutte contre…
“Les nouvelles lois anti-discriminatoires : quelles avancées pour la Belgique en matière de lutte contre le racisme ?” (avec E. Bribosia), Année… -
De quelques enjeux de la codification
“De quelques enjeux de la codification” (avec R. Beauthier), Revue de droit de l’ULB, 2003, pp. 287-299… -
Le paradis perdu de la codification … un Eden à reconquérir ?
“Le paradis perdu de la codification … un Eden à reconquérir ?” (avec R. Beauthier), Revue de droit de l’ULB, 2003,… -
« Le revirement de jurisprudence »
Le revirement de jurisprudence. Etude de droit anglais et de droit belge, Bruxelles, Bruylant, 2003… -
Strategies to Tackle Racism and Xenophobia on the Internet : Where are We in Europe ?
The paper analyses different attempts to tackle the problem of racist and xenophobic content on the Internet. The question whether… -
Les structures du système juridique
“Les structures du système juridique”, Rapports belges au Congrès de l’Académie internationale de droit comparé (Brisbane, 14-20 juillet 2002), Bruxelles,… -
La renonciation au meurtre : une limite essentielle au système de l’imputation automatique du meurtre…
“La renonciation au meurtre : une limite essentielle au système de l’imputation automatique du meurtre à tous les participants au vol… -
Aborder la question du droit transitoire jurisprudentiel dans une perspective comparative
“Aborder la question du droit transitoire jurisprudentiel dans une perspective comparative”, Revue de droit de l’ULB, 2002, pp. VII-XIII… -
Le droit jurisprudentiel transitoire dans la pratique des juridictions européennes
“Le droit jurisprudentiel transitoire dans la pratique des juridictions européennes” (avec E. Bribosia), Revue de droit de l’ULB, 2002, pp…. -
Les conditions de validité du contrat
“Les conditions de validité du contrat”, in Obligations – Commentaire pratique, Bruxelles, Ed. Kluwer, 2002, pp. 43-92… -
Revirement de jurisprudence au Conseil d’Etat : un ‘considérant’ pour retirer en toute circonstance la…
“Revirement de jurisprudence au Conseil d’Etat : un ‘considérant’ pour retirer en toute circonstance la qualité d’autorité administrative aux établissements d’enseignement… -
Regulating Internet Content through Intermediaries in Europe and the USA
Cet article met en évidence le rôle clé des intermédiaires techniques dans la régulation de la liberté d’expression sur Internet… -
La House of Lords et le principe du stare decisis
-
La rupture de la House of Lords avec un strict principe du stare decisis…
“La rupture de la House of Lords avec un strict principe du stare decisis dans le contexte d’une réflexion sur… -
Observations sous l’arrêt n° C.94.0280 de la Cour de cassation
“Observations sous l’arrêt n° C.94.0280 de la Cour de cassation (1ère Ch.) du 2 mars 1995”, Revue de droit communal, 1996/2,…