Actuel Marx, 39, 2001
P.U.F.
Le droit d’auteur est tiraillé entre deux logiques : d’une part, la logique du marché, qui repose sur la liberté économique et sur la propriété, tend à marchandiser les œuvres ; d’autre part, la logique de l’information, qui postule la liberté de la communication des savoirs et créations au profit de l’intérêt général, tend à supprimer les obstacles à la libre communication. L’histoire du droit d’auteur permet de cerner les raisons qui ont justifié son rattachement à la propriété privée ordinaire. Cette construction juridique basée sur une fiction et un « abus de langage » constitue la clé de lecture du régime actuel de la propriété intellectuelle. L’approche historique permet, en outre, de comprendre la distinction effectuée entre le copyright anglo-saxon et le droit d’auteur d’Europe continentale. En effet, depuis la révolution française, les législateurs ont sculpté le modèle du droit d’auteur par référence à la logique du marché. Or, le concept de droit d’auteur, tel qu’il est consacré en droit positif, s’harmonise difficilement avec la révolution numérique et l’apparition d’Internet. Nous pensons qu’une forme de communisme informationnel, qui consiste à échanger et publier des informations au profit de l’intérêt commun, sans référence au concept de propriété, est plus appropriée aux nouveaux moyens de communication. Cette thèse implique non seulement une révision de la logique d’appropriation du droit d’auteur mais également une réflexion plus globale sur la confrontation de deux systèmes fondamentalement opposés. A travers l’étude de plusieurs cas, nous évaluerons la pertinence de l’application du communisme informationnel aux nouvelles formes de communication et d’information. Nous tenterons, au vu de ces éléments, d’évaluer dans quelle mesure la propriété intellectuelle traditionnelle peut ou non continuer à s’appliquer à ce contexte.
