Sébastien Meeùs

Sébastien Meeùs est doctorant en droit à l’Université libre de Bruxelles (ULB), en cotutelle avec l’Université de Montréal (UdeM). Il est chercheur au Centre Perelman de philosophie du droit de l’ULB et au Laboratoire de cyberjustice de l’Université de Montréal, ainsi que membre du Smart Law Hub. Il est également assistant à l’enseignement du cours de Data Law à l’ULB.

Ses recherches portent sur la régulation des environnements numériques et sur les transformations des pratiques normatives induites par les technologies. Elles s’intéressent notamment à la protection des données à caractère personnel, au Web3, aux jeux vidéo, aux environnements immersifs et, plus largement, aux interactions entre règles juridiques, dispositifs techniques et usages. Dans le cadre de ses activités de recherche, il a participé au développement et à l’évaluation d’outils technojuridiques tels que GDPR120Q et JusticeBot, destinés notamment à analyser la conformité, à structurer l’information juridique ou à soutenir l’exercice des droits. Il contribue également au projet VIRAJ, consacré à la virtualisation des pratiques judiciaires, notamment à travers le développement d’une cour d’audience en réalité virtuelle et de dispositifs de simulation permettant d’étudier les usages du jumeau numérique, de la réalité virtuelle et des environnements hybrides dans le contexte judiciaire.

Sa thèse analyse, dans une perspective de droit global et à partir d’une démarche à la fois empirique et pragmatique, la manière dont la mise en conformité des technologies transforme la répartition des compétences entre régulateurs, entreprises et individus. Elle développe en particulier l’hypothèse d’une conformité intégrée, dans laquelle les exigences juridiques et les mécanismes permettant la communication et l’exercice des droits ne reposent plus uniquement sur des documents ou procédures externes, mais sont progressivement incorporés dans les architectures, interfaces et dispositifs techniques eux-mêmes. Ses travaux interrogent ainsi les conditions dans lesquelles la technologie peut devenir non seulement un objet de régulation, mais également un support de mise en œuvre effective des droits.

Attaché à la diffusion des connaissances juridiques sous des formats accessibles et originaux, Sébastien a créé la chaîne YouTube Legal Pixels, consacrée aux relations entre droit, technologies et cultures numériques. Il a également reçu le Prix de la diffusion scientifique de l’ULB 2023 pour ses vidéos CyberLex.

 Publications : 

Titre: SCAENA: A Courtroom Sandbox for Hybrid Human-AI Interaction in Justice (2026)

Sébastien Meeùs a coécrit avec Susheel Nath et Karim Benyekhlef l’article «SCAENA: A Courtroom Sandbox for Hybrid Human-AI Interaction in Justice», présenté lors de la 5th International Conference on Hybrid Human-Artificial Intelligence (HHAI 2026) à Bruxelles et publié dans les actes de la conférence chez IOS Press. L’article présente SCAENA (Simulation de Cour d’Audience pour l’Education, la Navigation et les Agents d’IA), une cour d’audience virtuelle construite à partir d’un jumeau numérique et conçue notamment comme un environnement d’expérimentation des interactions entre humains et intelligence artificielle dans le contexte judiciaire. Le dispositif permet notamment d’explorer la formation des professionnels, la familiarisation des citoyens avec les procédures judiciaires et l’interaction avec des éléments de preuve en trois dimensions.

L’article est disponible en libre accès chez IOS Press: https://ebooks.iospress.nl/volumearticle/79814

Titre: 3Dex: Towards a Legal Framework for AI-Based 3D Modeling from Visual Evidence (2026)

Sébastien Meeùs a coécrit avec Raphaël Pittet, Doan Gia Huy Vu, Thomas Walther, Franck Michael Atongfor Nguessong et Karim Benyekhlef l’article «3Dex: Towards a Legal Framework for AI-Based 3D Modeling from Visual Evidence», présenté lors de l’International Conference on Artificial Intelligence and Law (ICAIL 2026). Cette contribution propose un cadre juridique pour analyser l’utilisation de systèmes d’intelligence artificielle permettant de générer des modèles tridimensionnels à partir de preuves visuelles. Elle s’intéresse notamment à la perception humaine de ces transformations ainsi qu’aux conditions de leur utilisation dans un contexte judiciaire.

Cette publication, réalisée dans le cadre du projet VIRAJ (Virtualisation et Augmentation de la Justice) du Laboratoire de cyberjustice de l’Université de Montréal, est à paraître dans les actes d’ICAIL 2026 publiés par ACM.

Titre: AI in Healthcare: Navigating Legal Risk Assessment with JusticeBot (2024)

Sébastien Meeùs a coécrit avec Valentina Dalla Giovanna, Samyar Janatian, Hannes Westermann, Karim Benyekhlef et Grégory Lewkowicz l’article «AI in Healthcare: Navigating Legal Risk Assessment with JusticeBot», présenté lors de la conférence JURIX 2024 à Brno et publié dans Legal Knowledge and Information Systems chez IOS Press. L’article présente JusticeBot Laso, un outil technojuridique conçu pour aider les responsables de l’innovation hospitalière à identifier et évaluer les risques juridiques associés à des projets mobilisant l’intelligence artificielle. L’outil structure notamment l’analyse des projets au regard du Règlement général sur la protection des données (RGPD) et de l’AI Act.

L’article est disponible en libre accès chez IOS Press: https://ebooks.iospress.nl/volumearticle/71042

Titre: L’encadrement normatif des habitudes numériques des enfants à l’ère des métavers (2023)

Sébastien Meeùs a publié dans la revue Lex Electronica l’article «L’encadrement normatif des habitudes numériques des enfants à l’ère des métavers», dans le volume 28, numéro 4, consacré au thème Droit & Génération(s) numérique(s). La contribution analyse les mécanismes qui participent au façonnement des habitudes numériques des enfants dans les environnements virtuels et les projets de métavers. Elle s’intéresse en particulier à la répartition des rôles entre l’État, les entreprises et les parents dans l’établissement des règles et normes qui encadrent ces usages, alors que les enfants en constituent les destinataires sans nécessairement participer à leur élaboration.

L’article est disponible en libre accès sur Érudit: https://www.erudit.org/en/journals/lex/2023-v28-n4-lex09037/1108806ar/abstract/

Dernière mise à jour : septembre 2026.